10
Juil
2010
Recyclage des D3E
Date : 30 juin 2010 à la CGPME du Puy-de-Dôme, Clermont-Ferrand.
Type de rencontre : conférence-débat.
Organisateurs : Plate-forme 21 et CGPME 63, en partenariat avec l’ADEME Auvergne.
Objectifs de la rencontre : faire le point sur les D3E (Déchets d’équipements électriques et électroniques).
Définition, acteurs de leur collecte et recyclage, obligations des acteurs.
SOMMAIRE DU COMPTE RENDU
Réglementation et définitions
• Qu’est-ce qu’un déchet ?
• Élimination du déchet : la responsabilité élargie du producteur (REP)
• Qu’est-ce qu’un D3E (Déchets d’équipements électriques et électroniques) ?
• Les D3E en France
• La distinction entre D3E ménagers et D3E professionnels
• Le décret D3E (20/07/2005) : l’obligation d’une prise en charge par une filière spécialisée
Les acteurs
• Les éco-organismes agréés
• OCAD3E : coordinateur des éco-organismes et interface avec les collectivités
Les obligations des acteurs
• Le producteur
• Le distributeur
• Les collectivités
• Les opérateurs de traitement
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